Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES MOULINS DE CALON
SAINT JACQUES CALON, SCEA

Numéro de dépôt :
3262796
Date de dépôt :
08/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2023
CHATEAU LES MOULINS DE CALON de SAINT JACQUES CALON

Présentation de la marque CHATEAU LES MOULINS DE CALON

Déposée le 8 décembre 2003 par SAINT JACQUES CALONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES MOULINS DE CALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est SAINT JACQUES CALONTODO domicilié(e) 1 LAMACONNE, BP 9 - 33570 - MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 716 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAINT JACQUES CALON, M. MAULE FREDERIC domicilié(e) 1 LAMACONNE, BP 9 - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque CHATEAU LES MOULINS DE CALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES MOULINS DE CALON est expirée depuis le 8 décembre 2023.

SAINT JACQUES CALON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ST JACQUES CALON


SAINT JACQUES CALON, SCEA - 1 LAMACONNE, BP 9 - 33570 - MONTAGNE - France - SIREN 342716040


SAINT JACQUES CALON, M. MAULE FREDERIC - 1 LAMACONNE, BP 9 - 33570 - MONTAGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Renouvellement sans limitation le 13 février 2014 n°2551096 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-13

Vin d'appelation d'origine contrôlée.