Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ST HUBERT 41 L'EQUILIBRE SAVOUREUX
SAINT HUBERT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95566066
Date de dépôt :
30/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2015

Présentation de la marque ST HUBERT 41 L'EQUILIBRE SAVOUREUX

Déposée le 30 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ST HUBERT 41 L'EQUILIBRE SAVOUREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT HUBERT domicilié(e) 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES (dossier no 2278417) - 54710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 031 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2278417) - 69006 - France.

La marque ST HUBERT 41 L'EQUILIBRE SAVOUREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ST HUBERT 41 L'EQUILIBRE SAVOUREUX est expirée depuis le 30 mars 2015.

SAINT HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-HUBERT , SAINT HUBERT , ilô , C'EST SI SIMPLE DE SE FAIRE DU BIEN , ST HUBERT 41 L'EQUILIBRE SAVOUREUX , SAINT HUBERT


SAINT HUBERT Société par actions simplifiée - 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES (dossier no 2278417) - 54710 - France - SIREN 351031844


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2278417) - 69006 - France


Inscription le 5 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386481 - Publication au BOPI 2004-02-05

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2005 n°2278417 - Publication au BOPI 2005-01-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination n°603453 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603452 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Matières grasses alimentaires, graisses comestibles, margarines