(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 août 1978 par SAINT-HUBERT INDUSTRIE LAITIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059700.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 23 août 1988.
SAINT-HUBERT INDUSTRIE LAITIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155845 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155844 - Publication au BOPI 1993-03-08