LES ACTIFS BRASSES
Présentation de la marque LES ACTIFS BRASSES
Déposée le 6 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SAINT-HUBERT INDUSTRIE LAITIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ACTIFS BRASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES ACTIFS BRASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ACTIFS BRASSES est expirée depuis le 6 juin 1999.
SAINT-HUBERT INDUSTRIE LAITIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48
Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154961 - Publication au BOPI 1993-02-15
Inscription le 27 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152111 - Publication au BOPI 1992-11-27