Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ACTIFS BRASSES
SAINT-HUBERT INDUSTRIE LAITIERE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1534889
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1999

Présentation de la marque LES ACTIFS BRASSES

Déposée le 6 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SAINT-HUBERT INDUSTRIE LAITIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ACTIFS BRASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-HUBERT INDUSTRIE LAITIERE domicilié(e) 870 rue Denis Papin, Zone Industrielle, Ludres (Meurthe-et-Moselle) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque LES ACTIFS BRASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ACTIFS BRASSES est expirée depuis le 6 juin 1999.

SAINT-HUBERT INDUSTRIE LAITIERE a également déposé les autres marques suivantes : P TICREM , REVIDOR , LACTULE , B'A BIFIDUS ACTIF , LA PERRETTE , PRINCESSE FRAICHEUR , LA BELLE LAITIERE , MONT DOR , MARQUIS DE CREMEMBERT , (Marque figurative)


SAINT-HUBERT INDUSTRIE LAITIERE (Société Anonyme) - 870 rue Denis Papin, Zone Industrielle, Ludres (Meurthe-et-Moselle) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154961 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 27 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152111 - Publication au BOPI 1992-11-27

Lait et tous produits laitiers et plus spécialement lait fermenté, lait traité et préparations alimentaires à base de lait fermenté ou de lait traité, yoghourt, fromages frais