Déposée le 15 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) SAINT HONORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HÔTEL COSTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-29 du 21 juillet 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT HONORE domicilié(e) 239-241 rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 545 513 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque HÔTEL COSTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3434991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT HONORE, Société Anonyme - 239-241 rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS - France - SIREN 384545513
NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29
Inscription le 6 avril 2011 - Changement de dénomination n°546506 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Inscription le 12 décembre 2012 - Changement de dénomination n°590602 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2016 n°2619094 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-05-25
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats cuisinés préparés à bases de légumes, poissons, viande. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; foie gras ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons désalcoolisées, apéritifs et cocktails sans alcool ; limonades.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
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