Marque enregistrée - Marque en vigueur

COSTES
SAINT HONORE

Numéro de dépôt :
4401533
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2027
COSTES de SAINT HONORE

Présentation de la marque COSTES

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par SAINT HONORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est SAINT HONORE domicilié(e) 239-241 RUE SAINT-HONORÉ - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Alexandra DI MAGGIO domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine - France.

La marque COSTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSTES arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.

SAINT HONORE a également déposé les autres marques suivantes : PALACE COSTES , PALACE COSTES , HÔTEL COSTES , COSTES , HÔTEL COSTES , ROUGE TOUT ROUGE , CAFE COSTES


SAINT HONORE - 239-241 RUE SAINT-HONORÉ - 75001 - Paris - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Alexandra DI MAGGIO - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747811 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts audio et vidéo, cassettes audio, cédéroms, disques compacts vidéo numériques ;

Portefeuilles; porte-monnaie; sacs à main, à dos, sacs d'alpinistes, de campeurs, de plage, d'écoliers; filets ou sacs à provisions; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus; Tissus à usage textile; tissus élastiques; velours ;

Divertissement, édition et production de disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, cassettes audio, cédéroms, disques compacts vidéo numériques.