Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

COSTES
SAINT-HONORE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3668418
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
COSTES de SAINT-HONORE

Présentation de la marque COSTES

Déposée le 31 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) SAINT-HONORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSTES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-HONORE domicilié(e) 239-241 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 545 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque COSTES est expirée depuis le 31 juillet 2019.

SAINT-HONORE a également déposé les autres marques suivantes : PALACE COSTES , PALACE COSTES , HÔTEL COSTES , HÔTEL COSTES , LOUVRE VICTOIRE , COSTES , OPERA SAINT HONORE , ROUGE TOUT ROUGE , CAFE COSTES , RIVALDELUXE


SAINT-HONORE, Société anonyme - 239-241 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France - SIREN 384545513


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 6 avril 2011 - Changement de dénomination n°546506 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Inscription le 12 décembre 2012 - Changement de dénomination n°590602 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Inscription le 16 juin 2014 - Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°625666 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Inscription le 24 juillet 2014 - Renonciation totale n°627957 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; bagages ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; serviettes de table ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilette.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Peignoirs, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.