Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
COSTES
SAINT-HONORE, Société anonyme
Numéro de dépôt :
3668418
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque COSTES
Déposée le 31 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) SAINT-HONORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COSTES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-HONORE domicilié(e) 239-241 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 545 513 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-HONORE, Société anonyme - 239-241 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France - SIREN 384545513
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Inscription le 6 avril 2011 - Changement de dénomination n°546506 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Inscription le 12 décembre 2012 - Changement de dénomination n°590602 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Inscription le 16 juin 2014 - Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°625666 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16
Inscription le 24 juillet 2014 - Renonciation totale n°627957 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; bagages ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; serviettes de table ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilette.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Peignoirs, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.
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