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Marques déposées par SAINT-HONORE ROSETTE ANNE-MARIE
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TATIE ROSETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TATIE ROSETTE
SAINT-HONORE ROSETTE ANNE-MARIE

Numéro de dépôt :
3813871
Date de dépôt :
12/03/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
12/03/2021
TATIE ROSETTE de SAINT-HONORE ROSETTE ANNE-MARIE

Présentation de la marque TATIE ROSETTE

Déposée le 12 mars 2011 par SAINT-HONORE ROSETTE ANNE-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « TATIE ROSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est SAINT-HONORE ROSETTE ANNE-MARIE domicilié(e) 48A RUE FABRE ADELAIDE DAMAZE - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT-HONORE ROSETTE ANNE-MARIE domicilié(e) 48A RUE FABRE ADELAIDE DAMAZE - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

La marque TATIE ROSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TATIE ROSETTE est expirée depuis le 12 mars 2021.


SAINT-HONORE ROSETTE ANNE-MARIE - 48A RUE FABRE ADELAIDE DAMAZE - 97200 - FORT DE FRANCE - France


SAINT-HONORE ROSETTE ANNE-MARIE - 48A RUE FABRE ADELAIDE DAMAZE - 97200 - FORT DE FRANCE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634480 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.