Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT NORGE
Saint-Honoré Paris S.A.

Numéro de dépôt :
95593734
Date de dépôt :
23/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2005

Présentation de la marque SAINT NORGE

Déposée le 23 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) Saint-Honoré Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT NORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Saint-Honoré Paris domicilié(e) Zone Artisanale Le Grand Crot B.P. 31, 25140 Charquemont - France et immatriculée sous le numéro RCS 877 150 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Française de l'Horlogerie et des Microtechniques (C.F.H.M.) - France.

La marque SAINT NORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT NORGE est expirée depuis le 23 octobre 2005.

Saint-Honoré Paris a également déposé les autres marques suivantes : BILBAO , SH , AUDACY , TROCADERO , COLOSEO , DENON , FRESARD , SHP SAINT-HONORE , OPHELIA , CHARISMA


Saint-Honoré Paris S.A. - Zone Artisanale Le Grand Crot B.P. 31, 25140 Charquemont - France - SIREN 877150300


Chambre Française de l'Horlogerie et des Microtechniques (C.F.H.M.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Boîtiers de montres, bracelets de montres, cadrans d'horlogerie, chronographes, écrins et étuis pour l'horlogerie, horloges, montres, pendules, réveils.Porte-plumes, stylos, stylographes.Cartables, porte-documents, étuis pour clés (maroquinerie), malles, mallettes, porte-cartes, porte-documents, porte-feuilles, porte-monnaies, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, serviettes (maroquinerie), valises

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.