Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
RUE SAINT HONORE #2008
SAINT HONORE PARIS SAS
Numéro de dépôt :
3598943
Date de dépôt :
17/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque RUE SAINT HONORE #2008
Déposée le 17 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT HONORE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUE SAINT HONORE #2008 »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT HONORE PARIS domicilié(e) 0 ZA, BP no 31,25140 CHARQUEMONT - 25140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT HONORE PARIS domicilié(e) 0 ZA, BP no 31,25140 CHARQUEMONT - 25140 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT HONORE PARIS SAS - 0 ZA, BP no 31,25140 CHARQUEMONT - 25140 - France
SAINT HONORE PARIS - 0 ZA, BP no 31,25140 CHARQUEMONT - 25140 - France
Inscription le 7 avril 2009 - Rejet total n°495042 - Publication au BOPI 2009-04-07
Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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