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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT HONORE PARIS
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ORSAY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORSAY
SAINT HONORE PARIS, SAS

Numéro de dépôt :
4050320
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ORSAY de SAINT HONORE PARIS

Présentation de la marque ORSAY

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT HONORE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORSAY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT HONORE PARIS domicilié(e) ZA LE GRAND CROT, BP 31 - 25140 - CHARQUEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 877 150 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT HONORE PARIS, M. Thierry FRESARD domicilié(e) ZA LE GRAND CROT, BP 31 - 25140 - CHARQUEMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SAINT HONORE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : BILBAO , SH , AUDACY , TROCADERO , COLOSEO , DENON , FRESARD , SHP SAINT-HONORE , OPHELIA , CHARISMA


SAINT HONORE PARIS, SAS - ZA LE GRAND CROT, BP 31 - 25140 - CHARQUEMONT - France - SIREN 877150300


SAINT HONORE PARIS, M. Thierry FRESARD - ZA LE GRAND CROT, BP 31 - 25140 - CHARQUEMONT - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 23 septembre 2014 - Rejet total n°631903 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.