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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT HONORE PARIS
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ARTCODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTCODE
SAINT HONORE PARIS, SAS

Numéro de dépôt :
4053496
Date de dépôt :
10/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2023
ARTCODE de SAINT HONORE PARIS

Présentation de la marque ARTCODE

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT HONORE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT HONORE PARIS domicilié(e) ZA LE GRAND CROT, BP 31 - 25140 - CHARQUEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 877 150 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT HONORE PARIS, M. Thierry FRESARD domicilié(e) ZA LE GRAND CROT, BP 31 - 25140 - CHARQUEMONT - France.

La marque ARTCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCODE est expirée depuis le 10 décembre 2023.

SAINT HONORE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : BILBAO , SH , AUDACY , TROCADERO , COLOSEO , DENON , FRESARD , SHP SAINT-HONORE , OPHELIA , CHARISMA


SAINT HONORE PARIS, SAS - ZA LE GRAND CROT, BP 31 - 25140 - CHARQUEMONT - France - SIREN 877150300


SAINT HONORE PARIS, M. Thierry FRESARD - ZA LE GRAND CROT, BP 31 - 25140 - CHARQUEMONT - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.