Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Tête d'Or
SAINT-HONORE CORPORATION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4061588
Date de dépôt :
19/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2024
La Tête d\'Or de SAINT-HONORE CORPORATION

Présentation de la marque La Tête d'Or

Déposée le 19 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT-HONORE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Tête d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT-HONORE CORPORATION domicilié(e) 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT-HONORE CORPORATION, M. DELMAS Géraud domicilié(e) 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France.

La marque La Tête d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tête d'Or est expirée depuis le 19 janvier 2024.

SAINT-HONORE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MAXI BASKET NEWS , WASABEER , La Frégate , ECOSPORTS , Kérinou , LA FAUVETTE , TOMATO JUICE , VALEXTRA , LA COUR ROYALE , OUISTITEA


SAINT-HONORE CORPORATION, Société à responsabilité limitée - 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France


SAINT-HONORE CORPORATION, M. DELMAS Géraud - 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 27 mars 2014 - Retrait partiel n°621342 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-27

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.