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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT-HONORE CORPORATION
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La Frégate
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Frégate
SAINT-HONORE CORPORATION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4058414
Date de dépôt :
05/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2024
La Frégate de SAINT-HONORE CORPORATION

Présentation de la marque La Frégate

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT-HONORE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Frégate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT-HONORE CORPORATION domicilié(e) 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT-HONORE CORPORATION, M. Géraud DELMAS domicilié(e) 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France.

La marque La Frégate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Frégate est expirée depuis le 5 janvier 2024.

SAINT-HONORE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MAXI BASKET NEWS , WASABEER , La Tête d'Or , ECOSPORTS , Kérinou , LA FAUVETTE , TOMATO JUICE , VALEXTRA , LA COUR ROYALE , OUISTITEA


SAINT-HONORE CORPORATION, Société à responsabilité limitée - 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France


SAINT-HONORE CORPORATION, M. Géraud DELMAS - 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.