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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT HONORE CORPORATION
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LA FAUVETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FAUVETTE
SAINT HONORE CORPORATION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4046120
Date de dépôt :
10/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2023
LA FAUVETTE de SAINT HONORE CORPORATION

Présentation de la marque LA FAUVETTE

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT HONORE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FAUVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT HONORE CORPORATION domicilié(e) 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT HONORE CORPORATION, M. Géraud DELMAS domicilié(e) 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France.

La marque LA FAUVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FAUVETTE est expirée depuis le 10 novembre 2023.

SAINT HONORE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MAXI BASKET NEWS , WASABEER , La Frégate , La Tête d'Or , ECOSPORTS , Kérinou , TOMATO JUICE , VALEXTRA , LA COUR ROYALE , OUISTITEA


SAINT HONORE CORPORATION, Société à responsabilité limitée - 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France


SAINT HONORE CORPORATION, M. Géraud DELMAS - 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.