Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA BISONTINE
SAINT-HONORE CORPORATION, Société à responsabilité limité
Numéro de dépôt :
4057534
Date de dépôt :
29/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LA BISONTINE
Déposée par voie électronique le 29 décembre 2013 par la société SAINT-HONORE CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA BISONTINE »
Le déposant est la société SAINT-HONORE CORPORATION domicilié(e) 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT-HONORE CORPORATION, M. Géraud DELMAS domicilié(e) 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-HONORE CORPORATION, Société à responsabilité limité - 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France
SAINT-HONORE CORPORATION, M. Géraud DELMAS - 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680231 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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