Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO DOMO LE MAGAZINE DE LA FEDERATION FRANCAISE DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES
SAINT HILAIRE PARTNERS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3321799
Date de dépôt :
03/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2014
PRO DOMO LE MAGAZINE DE LA FEDERATION FRANCAISE DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES de SAINT HILAIRE PARTNERS

Présentation de la marque PRO DOMO LE MAGAZINE DE LA FEDERATION FRANCAISE DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES

Déposée le 3 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT HILAIRE PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRO DOMO LE MAGAZINE DE LA FEDERATION FRANCAISE DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT HILAIRE PARTNERS domicilié(e) 7 rue de l'Alboni,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 101 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rodolphe de Saint Hilaire SAINT HILAIRE PARTNERS domicilié(e) 7 rue de l'Alboni,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque PRO DOMO LE MAGAZINE DE LA FEDERATION FRANCAISE DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO DOMO LE MAGAZINE DE LA FEDERATION FRANCAISE DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES est expirée depuis le 3 novembre 2014.

SAINT HILAIRE PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE CONFIANCE , PRO DOMO


SAINT HILAIRE PARTNERS S.A.R.L. - 7 rue de l'Alboni,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 434101853


M. Rodolphe de Saint Hilaire SAINT HILAIRE PARTNERS - 7 rue de l'Alboni,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

– produits de l'imprimerie. – publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).