Marque enregistrée - Marque en vigueur

Axess
M. SAINT-HILAIRE Benoit

Numéro de dépôt :
4163889
Date de dépôt :
11/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/03/2025
Axess de SAINT-HILAIRE Benoit

Présentation de la marque Axess

Déposée le 11 mars 2015 par monsieur SAINT-HILAIRE Benoit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Axess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est monsieur SAINT-HILAIRE Benoit domicilié(e) 6 place Saint Sulpice - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAINT-HILAIRE Benoit domicilié(e) 6 place Saint Sulpice - 75006 - PARIS - France.

La marque Axess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Axess arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.

SAINT-HILAIRE Benoit a également déposé les autres marques suivantes : PREMIANZ , MAJUSCULE , NOMiNAL , FINITION , BRILLIANT , ELDEN , MENTION , QUATRE LETTRES MOTRICES VIER ANTRIEBSBUCHTABEN FOUR LETTERS DRIVE QUATTRO LETTERE MOTRICI CUATRO LETRAS MOTRICES , CHOREGE , CiTATiON


M. SAINT-HILAIRE Benoit - 6 place Saint Sulpice - 75006 - PARIS - France


M. SAINT-HILAIRE Benoit - 6 place Saint Sulpice - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684219 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Tracteurs ; vélomoteurs ; poussettes ; chariots de manutention ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).