Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLANTIS
SAINT HERBLAIN – DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3801174
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2021
ATLANTIS de SAINT HERBLAIN – DISTRIBUTION

Présentation de la marque ATLANTIS

Déposée le 27 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT HERBLAIN – DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLANTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT HERBLAIN – DISTRIBUTION domicilié(e) Centre Commercial Atlantis - 44800 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 869 800 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque ATLANTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIS est expirée depuis le 27 janvier 2021.

SAINT HERBLAIN – DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MAC'DUPONT , LA GALERIE ATLANTIS CENTRE COMMERCIAL , ATLANTIS , ATLANTIS


SAINT HERBLAIN – DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - Centre Commercial Atlantis - 44800 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 869800508


CABINET HARLE ET PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563708 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 24 février 2014 - Changement de dénomination n°618951 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; cartes magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; machines à calculer ; détecteurs ; fils électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; extincteurs ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; brochures ; catalogues ; tickets de parking ; cartes d'abonnement ; photographies ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers, services d'abonnement à des services de communication pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail de produits de tiers à savoir : “ produits alimentaires, produits vestimentaires, mercerie, chaussures, accessoires de chaussures, puériculture, accessoires pour animaux, produits d'entretien, de lavage, d'hygiène, de beauté, parfumerie, outillage, bricolage, jardinage, électricité, luminaire, peinture, accessoires auto et moto, vaisselle, ustensiles de ménage, bazar, décoration, cadeaux, bibelots, électroménager, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement des images ou du son, téléphonie, matériel photographique, supports d'enregistrement, rangements, ameublement, literie, jouets, jeux, articles de sport, cycles, accessoires de cycles, articles de camping, articles de plein air, bagages, jardinage, papeterie, livres, supports de l'image et du son, coffrets cadeaux, cartes prépayées, places de spectacles, bijouterie, horlogerie, matériel informatique, fournitures informatiques, logiciels, jeux vidéo, parapharmacie, fleurs et plantes fraîches ou artificielles, accessoires de fleuristerie, carburant, gaz, lavage automobile ” ; organisation d'expositions à des buts commerciaux et de publicité, présentations de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, services de référencement sur des moteurs de recherches et annuaires interne ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils en stratégie marketing ; études de marché ; établissement de statistiques ; sondages d'opinion ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; recherche de parraineurs ; gestion de partenariats ; services de référencement sur des moteurs de recherches et annuaires Internet ; services de promotion publicitaire de projets immobiliers ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; expertise immobilière ; gérance d'immeubles et de biens immobiliers ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; location de bureaux [immobilier] ; parrainage financier ; service de promotion immobilière (financement) ; promotions immobilières (financement) d'immeubles de bureaux, d'habitation et de locaux commerciaux ;

Services d'installation et de réparation de machines, d'appareils électriques, d'appareils d'électro-ménager ou hifi-vidéo, de meubles, de montres, d'horloges, de bijoux, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement des images ou du son, de téléphonie, de matériel photographique, de matériel informatique ; travaux publics, à savoir constructions d'édifices ; location d'outils et de matériel de construction ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation, transformation de vêtements ; rechapage ou vulcanisation de pneus ; cordonnerie ;

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial (Internet) ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services d'agence de voyage ; emballages et entreposages de marchandises ; transport de personnes ou de marchandises ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité d'origine photovoltaïque ; dépôt, gardiennage d'habit ; location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places de voyage ;

Tirage de photographies ; imprimerie ; production d'électricité d'origine photovoltaïque ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage ; broderie, couture ; découpage, polissage, revêtement métallique ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; étamage ; purification et régénération de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de journaux, de publications électroniques ; prêt de livres ; production de films publicitaires ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre, de spectacle ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries et de jeux ; réservations de places de spectacles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; services de contrôle de qualité ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services de restauration ; services de garderie d'enfants dans les centres commerciaux ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux ;

Organisation et mise à disposition de services personnalisés d'accompagnement de personnes dans les centres commerciaux à savoir conseils en style vestimentaire et en beauté ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;

Services personnels rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus : protection civile, ouverture des serrures, surveillance des alarmes, agence de surveillance nocturne, service de conciergerie, clubs de rencontre ; services de pompes funèbres ; location de vêtements, d'habits et de tenues de soirées ; organisation et mise à disposition de services personnels d'accompagnement de personnes à savoir assistance au déplacement des personnes handicapées ; services de conciergerie destiné à satisfaire les besoins des individus à savoir services de mise en relation commerciale de clients avec des prestataires de services.