Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Automobile multimarques
SAINT HERBLAIN AUTOMOBILES (SA)

Numéro de dépôt :
3181887
Date de dépôt :
02/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2012
L\'Automobile multimarques de SAINT HERBLAIN AUTOMOBILES

Présentation de la marque L'Automobile multimarques

Déposée le 2 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SAINT HERBLAIN AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'Automobile multimarques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT HERBLAIN AUTOMOBILES domicilié(e) Route de St-Etienne-de-Montluc , CP 1903,44805 Saint-Herblain Cedex - 44805 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 766 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT HERBLAIN AUTOMOBILES (SA) Mr Xavier MORVAN domicilié(e) Route de St-Etienne-de-Montluc , CP 1903,44805 Saint-Herblain Cedex - 44805 - France.

La marque L'Automobile multimarques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Automobile multimarques est expirée depuis le 2 septembre 2012.

SAINT HERBLAIN AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : Buy Back , SHA , BUYBACK , LA GRIFFE DE L'OCCASION


SAINT HERBLAIN AUTOMOBILES (SA) - Route de St-Etienne-de-Montluc , CP 1903,44805 Saint-Herblain Cedex - 44805 - France - SIREN 303766067


SAINT HERBLAIN AUTOMOBILES (SA) Mr Xavier MORVAN - Route de St-Etienne-de-Montluc , CP 1903,44805 Saint-Herblain Cedex - 44805 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

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