Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRASANE
SAINT-GOBAIN WEBER, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
94540536
Date de dépôt :
17/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2024

Présentation de la marque TERRASANE

Déposée le 17 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN WEBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRASANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN WEBER domicilié(e) Rue de Brie - 77170 - SERVON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 060 325 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque TERRASANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRASANE est expirée depuis le 17 octobre 2024.

SAINT-GOBAIN WEBER a également déposé les autres marques suivantes : Weber Building Solutions , TERRASIT , ARCANTE , ARCALINE , WEBER & BROUTIN , PROCALIT , WEBER.BAT , NOMIX , WEBER ET BROUTIN , FERMATOP


SAINT-GOBAIN WEBER, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - Rue de Brie - 77170 - SERVON - France - SIREN 572060325


CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Inscription le 9 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180114 - Publication au BOPI 1995-01-09

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2004 n°2267885 - Publication au BOPI 2004-06-28

Inscription le 20 juin 2002 - Changement de dénomination n°349134 - Publication au BOPI 2002-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Renouvellement sans limitation le 14 août 2014 n°2565252 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-14

Inscription le 14 novembre 2016 - Changement de forme juridique n°688899 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-14

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques