TERRASANE
Présentation de la marque TERRASANE
Déposée le 17 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN WEBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRASANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERRASANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRASANE arrivera à expiration en date du 17 octobre 2024.
SAINT-GOBAIN WEBER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180114 - Publication au BOPI 1995-01-09
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2004 n°2267885 - Publication au BOPI 2004-06-28
Inscription le 20 juin 2002 - Changement de dénomination n°349134 - Publication au BOPI 2002-06-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47
Renouvellement sans limitation le 14 août 2014 n°2565252 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-14
Inscription le 14 novembre 2016 - Changement de forme juridique n°688899 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-14