Marque expirée - Marque en non vigueur

PROCOMASS
SAINT-GOBAIN WEBER Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1519467
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2019

Présentation de la marque PROCOMASS

Déposée le 15 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN WEBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCOMASS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN WEBER domicilié(e) Rue de Brie,77170 SERVON (dossier no 2396092) - 77170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 060 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2396092) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROCOMASS est expirée depuis le 15 mars 2019.

SAINT-GOBAIN WEBER a également déposé les autres marques suivantes : Weber Building Solutions , TERRASIT , ARCANTE , ARCALINE , WEBER & BROUTIN , PROCALIT , WEBER.BAT , NOMIX , WEBER ET BROUTIN , FERMATOP


SAINT-GOBAIN WEBER Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Rue de Brie,77170 SERVON (dossier no 2396092) - 77170 - France - SIREN 572060325


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2396092) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2009 n°2396092 - Publication au BOPI 2009-01-26

Renouvellement sans limitation n°2134452 - Publication au BOPI 1999-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°320173 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 3 février 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168862 - Publication au BOPI 1994-02-03

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques