Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN WEBER
/
FERMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

FERMA
SAINT-GOBAIN WEBER Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
98760296
Date de dépôt :
19/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2018

Présentation de la marque FERMA

Déposée le 19 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN WEBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN WEBER domicilié(e) Rue de Brie,77170 SERVON (dossier no 2384510) - 77170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 060 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2384510) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERMA est expirée depuis le 19 novembre 2018.

SAINT-GOBAIN WEBER a également déposé les autres marques suivantes : Weber Building Solutions , TERRASIT , ARCANTE , ARCALINE , WEBER & BROUTIN , PROCALIT , WEBER.BAT , NOMIX , WEBER ET BROUTIN , FERMATOP


SAINT-GOBAIN WEBER Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Rue de Brie,77170 SERVON (dossier no 2384510) - 77170 - France - SIREN 572060325


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2384510) - 75441 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°320173 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 28 février 2005 - renonciation partielle n°408411 - Publication au BOPI 2005-02-28

Inscription le 31 janvier 2008 - renonciation partielle n°468119 - Publication au BOPI 2008-01-31

Renouvellement avec limitation le 17 septembre 2008 n°2384510 - Publication au BOPI 2008-09-17

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Matériaux de construction non métalliques, à savoir mortier de coulage, d'égalisation et de rebouchage ainsi que mortier pour carrelages et céramiques ou plaques de pierre.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.