Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATLAS
SAINT-GOBAIN WEBER, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
94550256
Date de dépôt :
21/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2024

Présentation de la marque ATLAS

Déposée le 21 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN WEBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN WEBER domicilié(e) Rue de Brie - 77170 - SERVON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 060 325 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATLAS arrivera à expiration en date du 21 décembre 2024.

SAINT-GOBAIN WEBER a également déposé les autres marques suivantes : Weber Building Solutions , TERRASIT , ARCANTE , ARCALINE , WEBER & BROUTIN , PROCALIT , WEBER.BAT , NOMIX , WEBER ET BROUTIN , FERMATOP


SAINT-GOBAIN WEBER, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - Rue de Brie - 77170 - SERVON - France - SIREN 572060325


CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2004 n°2276492 - Publication au BOPI 2004-12-01

Inscription le 9 septembre 1996 - Rejet partiel n°205994 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 1 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438086 - Publication au BOPI 2006-08-01

Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376916 - Publication au BOPI 2003-09-08

Inscription le 19 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406139 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 19 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406140 - Publication au BOPI 2005-01-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2014 n°2572987 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-12-03

Matériaux métalliques de couverture, de bardage et de revêtement des murs.Fibres minérales, matières plastiques mi-ouvrées utilisées pour des matériaux de construction.Résines synthétiques ou artificielles mi-ouvrées.Matériaux de construction non métalliques.Gouttières et chêneaux non métalliques, cheminées, capuchons de cheminées non métalliques, poutres, poutrelles, charpentes et corniches non métalliques.Matériaux de couverture, de bardage et de revêtement des murs en terre cuite, béton, ciment, matériaux composites ou de synthèse armés ou non de fibres

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.