Déposée le 4 janvier 1980 par SAINT-GOBAIN VITRAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « VTX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SAINT-GOBAIN VITRAGES - domicilié(e) Société anonyme - 62, boulevard Victor Hugo - 92209 NEUILLY-SUR-SEINE. - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.
La marque VTX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VTX est expirée depuis le 4 janvier 1990.
SAINT-GOBAIN VITRAGES a également déposé les autres marques suivantes : TRIPLEX
SAINT-GOBAIN VITRAGES - - Société anonyme - 62, boulevard Victor Hugo - 92209 NEUILLY-SUR-SEINE. - Belgique
Cabinet ARMENGAUD AINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-030
Inscription - Transmission de propriété n°130626 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°130627 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°129433 - Publication au BOPI
Des verres et glaces, et en particulier verres et glaces armés et verres spéciaux, verres de lunetterie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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