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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE
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REBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REBUS
SAINT-GOBAIN VITRAGE, société anonyme, "Les Miroirs", 18, avenue d'Alsace, COURBEVOIE (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1206051
Date de dépôt :
08/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/1992

Présentation de la marque REBUS

Déposée le 8 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque REBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REBUS est expirée depuis le 8 juin 1992.

SAINT-GOBAIN VITRAGE a également déposé les autres marques suivantes : 33 2 , 222 6 , NEVADILLA , HP 12 S , VISURIT , TRIPLEX , PRISMALUX , NILO , GALASSIA , CLINOPOLARISCOPE


SAINT-GOBAIN VITRAGE, société anonyme, "Les Miroirs", 18, avenue d'Alsace, COURBEVOIE (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.Verres imprimés, matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la contruction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.