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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAINT-GOBAIN VITRAGE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1543459
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2009
Marque figurative de SAINT-GOBAIN VITRAGE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE domicilié(e) " Les Miroirs ", 1, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2149403) - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) (dossier no 2149403) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543459.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 juillet 2009.

SAINT-GOBAIN VITRAGE a également déposé les autres marques suivantes : 33 2 , 222 6 , NEVADILLA , HP 12 S , VISURIT , TRIPLEX , PRISMALUX , NILO , GALASSIA , CLINOPOLARISCOPE


SAINT-GOBAIN VITRAGE, société anonyme - " Les Miroirs ", 1, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2149403) - France - SIREN 998269211


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - (dossier no 2149403) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1999 n°2149403 - Publication au BOPI 1999-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 12 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281091 - Publication au BOPI 1999-07-12

Tous matériaux verriers pour la construction. Verre brut et mi-ouvré

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.