Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLARIS
SAINT-GOBAIN VITRAGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94535342
Date de dépôt :
08/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2004

Présentation de la marque CLARIS

Déposée le 8 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE domicilié(e) Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain Cedex 27 - France.

La marque CLARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARIS est expirée depuis le 8 septembre 2004.

SAINT-GOBAIN VITRAGE a également déposé les autres marques suivantes : 33 2 , 222 6 , NEVADILLA , HP 12 S , VISURIT , TRIPLEX , PRISMALUX , NILO , GALASSIA , CLINOPOLARISCOPE


SAINT-GOBAIN VITRAGE, Société anonyme - Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 998269211


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain Cedex 27 - France


Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, ferrures de portes, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques.Portes non métalliques, cadres, châssis et armatures de portes non métalliques, garnitures de portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques; fenêtres non métalliques, cadres et châssis de fenêtres non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.