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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE
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BRONZE TFA BRONZO TFA BRONCE TFA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRONZE TFA BRONZO TFA BRONCE TFA
SAINT-GOBAIN VITRAGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1335716
Date de dépôt :
19/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2005
BRONZE TFA BRONZO TFA BRONCE TFA de SAINT-GOBAIN VITRAGE

Présentation de la marque BRONZE TFA BRONZO TFA BRONCE TFA

Déposée le 19 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRONZE TFA BRONZO TFA BRONCE TFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE domicilié(e) Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2058694) - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

La marque BRONZE TFA BRONZO TFA BRONCE TFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335716.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRONZE TFA BRONZO TFA BRONCE TFA est expirée depuis le 19 décembre 2005.

SAINT-GOBAIN VITRAGE a également déposé les autres marques suivantes : 33 2 , 222 6 , NEVADILLA , HP 12 S , VISURIT , TRIPLEX , PRISMALUX , NILO , GALASSIA , CLINOPOLARISCOPE


SAINT-GOBAIN VITRAGE, Société anonyme - Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2058694) - France - SIREN 998269211


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 1995 n°2058694 - Publication au BOPI 1995-12-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Vitrages pour les véhicules et le bâtiment;verre de sécurité;verres et matériaux de construction; verre brut et mi-ouvré.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.