SAINT GOBAIN VITRAGE, société anonyme PPG INDUSTRIES GLASS S.A., société anonyme
Numéro de dépôt :
1456658
Date de dépôt :
22/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2008
Présentation de la marque ATHERMIC
Déposée le 22 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SAINT GOBAIN VITRAGE et la Société Anonyme (SA) PPG INDUSTRIES GLASS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ATHERMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SAINT GOBAIN VITRAGE domicilié(e) 18 avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE,998269211 (dossier no 2106540) - France et la Société Anonyme (SA) PPG INDUSTRIES GLASS domicilié(e) 1 avenue du Président Wilson, La Défense 8, 92800 PUTEAUX (dossier no 2106540) - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2106540) - France.
La marque ATHERMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT GOBAIN VITRAGE, société anonyme - 18 avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE,998269211 (dossier no 2106540) - France
PPG INDUSTRIES GLASS S.A., société anonyme - 1 avenue du Président Wilson, La Défense 8, 92800 PUTEAUX (dossier no 2106540) - France - SIREN 7
APPLIMA S.A. - (dossier no 2106540) - France
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 1998 n°2106540 - Publication au BOPI 1998-01-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées. Ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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