Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STALIT
SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1591484
Date de dépôt :
11/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2000

Présentation de la marque STALIT

Déposée le 11 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STALIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL domicilié(e) "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace COURBEVOIE (Hauts-de-Seine) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edith SAUVENAY - France.

La marque STALIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STALIT est expirée depuis le 11 mai 2000.

SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : VARILITE , GERMIVERRE , HP 12 S , 88-2 , 22-1 , PANOVER , BLINDOVIS SPORT SAINT GOBAIN , TRIVER , GLASSARGENT , EMALIT GRAPHIQUE


SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL, société anonyme - "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace COURBEVOIE (Hauts-de-Seine) - France


Edith SAUVENAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

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