SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL, société anonyme
Numéro de dépôt :
1674324
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2001
Présentation de la marque PANOVER
Déposée le 13 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PANOVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL domicilié(e) "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace, à COURBEVOIE (Hauts-de-Seine) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edith SAUVENAY - France.
La marque PANOVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL, société anonyme - "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace, à COURBEVOIE (Hauts-de-Seine) - France
Edith SAUVENAY - France
Inscription le 7 juin 2000 - Changement de dénomination n°301783 - Publication au BOPI 2000-06-07
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.Verre et matériaux de construction non métalliques, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes: asphalte, poix et bitume, maisons transportables non métalliques, monuments en pierre, cheminées. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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