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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL
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HP 12
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HP 12
SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL, société anonyme
SAINT GOBAIN VITRAGE IN

Numéro de dépôt :
1603336
Date de dépôt :
19/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2000

Présentation de la marque HP 12

Déposée le 19 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL et SAINT GOBAIN VITRAGE IN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HP 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL domicilié(e) "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France et SAINT GOBAIN VITRAGE IN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edith SAUVENAY - France.

La marque HP 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HP 12 est expirée depuis le 19 juillet 2000.

SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : VARILITE , GERMIVERRE , HP 12 S , 88-2 , 22-1 , STALIT , PANOVER , BLINDOVIS SPORT SAINT GOBAIN , TRIVER , GLASSARGENT


SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL, société anonyme - "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France

SAINT GOBAIN VITRAGE IN - France


Edith SAUVENAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Inscription le 7 juin 2000 - Changement de dénomination n°301783 - Publication au BOPI 2000-06-07

Inscription le 24 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151955 - Publication au BOPI 1992-11-24

Vitrages en verre feuilleté anti-balles

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.