Déposée le 14 octobre 1992 par SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GLASSARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-42 du 27 novembre 1992.
Le déposant est SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL, domicilié(e) Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY - France.
La marque GLASSARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL - Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France
Madame Edith SAUVENAY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 7 juin 2000 - Changement de dénomination n°301783 - Publication au BOPI 2000-06-07
Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42
Verre pour la construction.Vitrages.Miroirs.Verre brut et mi-ouvré
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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