Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL
/
GAMVER HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMVER HABITAT
SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
92417406
Date de dépôt :
30/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2002

Présentation de la marque GAMVER HABITAT

Déposée le 30 avril 1992 par SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAMVER HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL, domicilié(e) "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Sain-Gobain - France.

La marque GAMVER HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMVER HABITAT est expirée depuis le 30 avril 2002.

SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : VARILITE , GERMIVERRE , HP 12 S , 88-2 , 22-1 , STALIT , PANOVER , BLINDOVIS SPORT SAINT GOBAIN , TRIVER , GLASSARGENT


SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL - "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Sain-Gobain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 7 juin 2000 - Changement de dénomination n°301783 - Publication au BOPI 2000-06-07

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Vitrages de sécurité, vitrages isolants, double vitrages