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Marques déposées par SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL
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EMALIT NUANCES 30
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMALIT NUANCES 30
SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
93482302
Date de dépôt :
03/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2003

Présentation de la marque EMALIT NUANCES 30

Déposée le 3 septembre 1993 par SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMALIT NUANCES 30 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL, domicilié(e) 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.

La marque EMALIT NUANCES 30 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMALIT NUANCES 30 est expirée depuis le 3 septembre 2003.

SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : VARILITE , GERMIVERRE , HP 12 S , 88-2 , 22-1 , STALIT , PANOVER , BLINDOVIS SPORT SAINT GOBAIN , TRIVER , GLASSARGENT


SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL - 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 7 juin 2000 - Changement de dénomination n°301783 - Publication au BOPI 2000-06-07

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Vitrages pour le bâtiment.Vitrages de sécurité pour le bâtiment.Vitrages isolants.Verre brut et mi-ouvré.Vitrages émaillés, vitrages émaillés trempés

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.