Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMAFLAM
SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
93464049
Date de dépôt :
15/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2003

Présentation de la marque ARMAFLAM

Déposée le 15 avril 1993 par SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARMAFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL, domicilié(e) Les Miroirs - 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.

La marque ARMAFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAFLAM est expirée depuis le 15 avril 2003.

SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : VARILITE , GERMIVERRE , HP 12 S , 88-2 , 22-1 , STALIT , PANOVER , BLINDOVIS SPORT SAINT GOBAIN , TRIVER , GLASSARGENT


SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL - Les Miroirs - 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 7 juin 2000 - Changement de dénomination n°301783 - Publication au BOPI 2000-06-07

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

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