SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL, société anonyme
Numéro de dépôt :
94501916
Date de dépôt :
18/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2004
Présentation de la marque ANTIFOG
Déposée le 18 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANTIFOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL domicilié(e) Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.
La marque ANTIFOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL, société anonyme - Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France
Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
Vitrages pour les véhicules, tels que par exemple pare-brise, vitrages latéraux, lunettes arrières, toits.Verre brut et mi-ouvré.Verre pour vitres de véhicules, trempé ou feuilleté
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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