Marque enregistrée - Marque en non vigueur

222-6
SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1589090
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2000

Présentation de la marque 222-6

Déposée le 27 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 222-6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL domicilié(e) "Les Miroirs", 18, avenue d'Alsace, COURBEVOIE (Hauts-de-Seine) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edith SAUVENAY - France.

La marque 222-6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 222-6 est expirée depuis le 27 avril 2000.

SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : VARILITE , GERMIVERRE , HP 12 S , 88-2 , 22-1 , STALIT , PANOVER , BLINDOVIS SPORT SAINT GOBAIN , TRIVER , GLASSARGENT


SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL, société anonyme - "Les Miroirs", 18, avenue d'Alsace, COURBEVOIE (Hauts-de-Seine) - France


Edith SAUVENAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

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