222-6
Présentation de la marque 222-6
Déposée le 27 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 222-6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 222-6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 222-6 est expirée depuis le 27 avril 2000.
SAINT-GOBAIN VITRAGE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41