SAINT-GOBAIN VETROTEX GLASS MAT Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3437527
Date de dépôt :
28/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2016
Présentation de la marque DIBA
Déposée le 28 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN VETROTEX GLASS MAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIBA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN VETROTEX GLASS MAT domicilié(e) 130, avenue des Follaz,73000 CHAMBERY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 976 161 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs,92096 LA DEFENSE CEDEX - 92096 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIBA est expirée depuis le 28 juin 2016.
SAINT-GOBAIN VETROTEX GLASS MAT Société par Actions Simplifiée - 130, avenue des Follaz,73000 CHAMBERY - 73000 - France - SIREN 402976161
Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs,92096 LA DEFENSE CEDEX - 92096 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48
Inscription le 4 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476976 - Publication au BOPI 2008-07-04
Inscription le 16 décembre 2008 - Changement d'adresse n°487829 - Publication au BOPI 2008-12-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31
Fibres de verre et fils de verre, ainsi que demi-produits et produits finis qui en sont fabriqués, à savoir fils de base, fils de base coupés ou non, fibres broyées, fils simples tordus, fils assemblés, fils retors ou câblés, ensemble de fils de base ou de filaments parallèles assemblés sans torsion, tous ces produits étant destinés spécialement à l'isolation ; voiles, mats, mèches, cordes, tissus et tissus à mailles ainsi que rubans fabriqués en fibres de verre et fils de verre destinés spécialement au renforcement des matières plastiques, du caoutchouc, des métaux, des bitumes, du plâtre et du papier à usage d'isolation.Fibres de verre, ainsi que demi-produits et produits finis fabriqués en fibres de verre et fils de verre, à savoir voiles, mats, mèches, cordes, tous ces produits étant destinés spécialement à des fins textiles.Fils de verre, à savoir fils de base, fils de base coupés ou non, fils simples tordus, fils assemblés, fils retors ou câblés, tous ces produits étant destinés spécialement à des fins textiles.Tissus et tissus à mailles en fibres de verre et fils de verre, destinés spécialement au renforcement des matières plastiques, du caoutchouc, des métaux, des bitumes, du plâtre et du papier pour des usages industriels et de construction ; tentures murales et revêtements muraux à base de fibre de verre et de matériaux textiles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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