SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A., Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1224355
Date de dépôt :
13/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2013
Présentation de la marque VETROCREEL
Déposée le 13 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VETROCREEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE domicilié(e) 130, avenue des Follaz,73000 CHAMBERY (dossier no 2232264) - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 880 813 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY domicilié(e) Compagnie de Saint-Gobain, "Les Miroirs", 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2232264) - France.
La marque VETROCREEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A., Société Anonyme - 130, avenue des Follaz,73000 CHAMBERY (dossier no 2232264) - 73000 - France - SIREN 309880813
Madame Edith SAUVENAY - Compagnie de Saint-Gobain, "Les Miroirs", 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2232264) - France
Renouvellement sans limitation n°2013454 - Publication au BOPI 1993-12
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2002 n°2232264 - Publication au BOPI 2002-12-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22
Inscription le 27 février 2002 - Changement de dénomination n°341748 - Publication au BOPI 2002-02-27
Inscription le 11 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°153331 - Publication au BOPI 1993-01-11
Inscription le 11 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°153330 - Publication au BOPI 1993-01-11
Emballage pour unités dévidables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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