Déposée le 9 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TWINTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE domicilié(e) 130, avenue des Follaz,73000 CHAMBERY (dossier no 2277789) - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 880 813 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2277789) - 92400 - France.
La marque TWINTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A. Société Anonyme - 130, avenue des Follaz,73000 CHAMBERY (dossier no 2277789) - 73000 - France - SIREN 309880813
Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2277789) - 92400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39
Inscription le 27 février 2002 - Changement de dénomination n°341748 - Publication au BOPI 2002-02-27
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2004 n°2277789 - Publication au BOPI 2004-12-20
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
Produits semis-finis pour l'isolation sous forme de roving, tissu, feuilles, plaques, granulés à base de fils constitués de filaments comelés de verre et de thermoplastiques.Produits semi-finis autres que pour l'isolation ou à usage textile sous forme de roving, tissu, feuilles, plaques, granulés à base de fils constitués de filaments comelés de verre et de thermoplastiques.Produits semi-finis à usage textile sous forme de roving, tissu, feuilles, plaques, granulés à base de fils constitués de filaments comelés de verre et de thermoplastiques
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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