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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN TECHNICAL FABRICS EUROPE
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CLEAR FUSION
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLEAR FUSION
SAINT-GOBAIN TECHNICAL FABRICS EUROPE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3520850
Date de dépôt :
23/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2017
CLEAR FUSION de SAINT-GOBAIN TECHNICAL FABRICS EUROPE

Présentation de la marque CLEAR FUSION

Déposée le 23 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN TECHNICAL FABRICS EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAR FUSION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN TECHNICAL FABRICS EUROPE domicilié(e) 130, avenue des Follaz,73000 CHAMBERY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 976 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs,92096 LA DEFENSE CEDEX - 92096 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAR FUSION est expirée depuis le 23 août 2017.

SAINT-GOBAIN TECHNICAL FABRICS EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : VertexMesh , TWINMAT , ARTEO , VIREO , SAINT-GOBAIN TECHNICAL FABRICS EUROPE , S-FAB , SAINT-GOBAIN TEXTILE SOLUTIONS , NEXAMESH , ARAVER , SGTF


SAINT-GOBAIN TECHNICAL FABRICS EUROPE Société par Actions Simplifiée - 130, avenue des Follaz,73000 CHAMBERY - 73000 - France - SIREN 402976161


Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs,92096 LA DEFENSE CEDEX - 92096 - France


Inscription le 13 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464652 - Publication au BOPI 2007-11-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-04

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

Fils de verre non à usage textile et fibres de verres autres que pour l'isolation ou à usage textile ; fibres de verre, voiles de verre et mats de verre pour le renforcement du plastique, du caoutchouc, du papier, du métal, du bitume, du plâtre, du ciment, des matériaux composites.

Feutres, tissus et mats à base de fibres de verre, à usage textile ; tissus, tricots et serviettes en fibres de verre et fibres de verre pour le renforcement de plastique, caoutchouc, métaux, bitumes, plâtre, enduits et papier pour l'industrie et la construction ; revêtements muraux en fibres de verre et matières textiles.

Rubans en fibres de verre et fils de verre destinés spécialement au renforcement des matières plastiques, du caoutchouc, des métaux, des bitumes, du plâtre et du papier, ainsi que pour un usage textile.