Marque renouvelée - Marque en vigueur

SULLY
SAINT-GOBAIN SULLY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99788352
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/04/2029

Présentation de la marque SULLY

Déposée le 23 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SULLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SULLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SULLY domicilié(e) 16 route d'Isdes - 45600 - SULLY-SUR-LOIRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine domicilié(e) 18 avenue de l'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque SULLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SULLY arrivera à expiration en date du 23 avril 2029.

SAINT-GOBAIN SULLY a également déposé les autres marques suivantes : ELECTRIPLEX , SOLIDION , SGS PROTECT PLUS , SG PROFIR , FAENAC , IONALEX , ANTEX , AIRPLEX , SILVEX , ACRYLEX


SAINT-GOBAIN SULLY, Société par Actions Simplifiée - 16 route d'Isdes - 45600 - SULLY-SUR-LOIRE - France


Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine - 18 avenue de l'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2009 n°2400198 - Publication au BOPI 2009-03-02

Inscription le 2 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313920 - Publication au BOPI 2001-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2019 n°2710078 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-21

Vitrages pour tous véhicules terrestres, aériens, maritimes fabriqués à partir de verre ou de transparents organiques. Vitrages pour la construction fabriqués à partir de verre ou de transparents organiques. Verre ou transparents organiques bruts ou mi-ouvrés, verre ou transparents organiques pour vitrages de véhicules terrestres, aériens, maritimes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.