SAINT-GOBAIN SULLY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
93466468
Date de dépôt :
30/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2023
Présentation de la marque DRY-COAT
Déposée le 30 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SULLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DRY-COAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SULLY domicilié(e) 16, route d'Isdes - 45600 - SULLY-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 688 474 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque DRY-COAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN SULLY, Société par Actions Simplifiée - 16, route d'Isdes - 45600 - SULLY-SUR-LOIRE - France - SIREN 322688474
Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41
Inscription le 21 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182051 - Publication au BOPI 1995-02-21
Inscription le 2 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313920 - Publication au BOPI 2001-01-02
Renouvellement sans limitation le 3 février 2003 n°2235937 - Publication au BOPI 2003-02-03
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2013 n°2525436 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-25
Revêtement hydrophobe à base de produits chimiques pour vitrages et pour transparents acrylique et polycarbonate.Transparents en verre, acrylique et polycarbonate pour l'aéronautique, les chemins de fer et les véhicules terrestres (produits finis). Transparents en verre, acrylique et polycarbonate mi-ouvrés pour les vitrages pour l'aéronautique, les chemins de fer et les véhicules terrestres
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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