Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ad'just Seal
SAINT-GOBAIN SULLY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4050421
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2023
Ad\'just Seal de SAINT-GOBAIN SULLY

Présentation de la marque Ad'just Seal

Déposée le 27 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SULLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ad'just Seal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SULLY domicilié(e) 16, route d'Isdes - 45600 - SULLY-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 688 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. ADAM Olivier domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque Ad'just Seal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ad'just Seal est expirée depuis le 27 novembre 2023.

SAINT-GOBAIN SULLY a également déposé les autres marques suivantes : ELECTRIPLEX , SOLIDION , SULLY , SGS PROTECT PLUS , SG PROFIR , FAENAC , IONALEX , ANTEX , AIRPLEX , SILVEX


SAINT-GOBAIN SULLY, Société par Actions Simplifiée - 16, route d'Isdes - 45600 - SULLY-SUR-LOIRE - France - SIREN 322688474


COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. ADAM Olivier - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Vitrages blindés pour les véhicules terrestres, aériens et maritimes.

Joints adaptables à mettre autour des vitrages blindés car assurant l'interface entre le vitrage blindé et le cadre.

Cadres, éléments de cadres, croisillons et meneaux non métalliques pour des vitrages blindés (matériaux de construction).

Verre brut ou mi-ouvré, verre pour vitrages blindés de véhicules terrestres, aériens et maritimes.