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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SOVIS
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EVERCLEAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVERCLEAR
SAINT-GOBAIN SOVIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3169368
Date de dépôt :
14/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2022
EVERCLEAR de SAINT-GOBAIN SOVIS

Présentation de la marque EVERCLEAR

Déposée le 14 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SOVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVERCLEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SOVIS domicilié(e) Lieu-dit “ Le Gouffre ” - 77640 - JOUARRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 604 122 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque EVERCLEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVERCLEAR est expirée depuis le 14 juin 2022.

SAINT-GOBAIN SOVIS a également déposé les autres marques suivantes : Class 3 Glass , EVER CLEAR ECOLOGICAL SOLUTION


SAINT-GOBAIN SOVIS, Société par Actions Simplifiée - Lieu-dit “ Le Gouffre ” - 77640 - JOUARRE - France - SIREN 432604122


Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Inscription le 13 décembre 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°465579 - Publication au BOPI 2007-12-13

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Inscription le 20 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°579013 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-20

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2012 n°2502371 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-20

Appareils et installations de réfrigération ; appareils et installations de refroidissement ; vitrages pour appareils et installations de réfrigération ; vitrages pour appareils et installations de refroidissement ; portes pour appareils et installations de réfrigération ; portes pour appareils et installations de refroidissement. Verre et vitrages pour la construction ; verre et vitrages isolants pour la construction ; portes non métalliques. Comptoirs ; comptoirs pour la présentation des plats dans les restaurants, restaurants libre service et magasins d'alimentation.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.