Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SGS SESAME
SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3731876
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2020
SGS SESAME de SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE

Présentation de la marque SGS SESAME

Déposée le 21 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SGS SESAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE domicilié(e) 1, rue du Maréchal Joffre - 60150 - THOUROTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 160 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque SGS SESAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGS SESAME est expirée depuis le 21 avril 2020.

SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , SGS DBCONTROL , LEAD-FREE CONNECTION SAINT-GOBAIN SEKURIT GREEN ON GLASS , LF , AmpliSky , SEKURIT SMART VISION , SGS THERMOCONTROL , SGS LIGHTUNING , (Marque figurative)


SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 1, rue du Maréchal Joffre - 60150 - THOUROTTE - France - SIREN 380160952


Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Vitrages pour véhicules terrestres, maritimes et aériens, pare-brise, lunettes arrière, vitrages latéraux, vitrages pour toits, custodes.

Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre pour vitrages automobiles.