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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE
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SGS DBCONTROL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SGS DBCONTROL
SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3151096
Date de dépôt :
01/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
SGS DBCONTROL de SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE

Présentation de la marque SGS DBCONTROL

Déposée le 1 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SGS DBCONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE domicilié(e) 1, rue du Maréchal Joffre - 60150 - THOUROTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 160 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque SGS DBCONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SGS DBCONTROL est expirée depuis le 1 mars 2022.

SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LEAD-FREE CONNECTION SAINT-GOBAIN SEKURIT GREEN ON GLASS , LF , AmpliSky , SEKURIT SMART VISION , SGS THERMOCONTROL , SGS LIGHTUNING , (Marque figurative) , (Marque figurative)


SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 1, rue du Maréchal Joffre - 60150 - THOUROTTE - France - SIREN 380160952


Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2012 n°2489857 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-25

Vitrages pour véhicules terrestres, maritimes et aériens, pare-brise, lunettes arrière, vitrages latéraux, vitrages pour toits, custodes. Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) . Verre pour vitrages automobile.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.