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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE
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SGS ComfortSky
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SGS ComfortSky
SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3914174
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2022
SGS ComfortSky de SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE

Présentation de la marque SGS ComfortSky

Déposée le 18 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SGS ComfortSky » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE domicilié(e) 1, rue du Maréchal Joffre - 60150 - THOUROTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 160 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque SGS ComfortSky a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGS ComfortSky est expirée depuis le 18 avril 2022.

SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , SGS DBCONTROL , LEAD-FREE CONNECTION SAINT-GOBAIN SEKURIT GREEN ON GLASS , LF , AmpliSky , SEKURIT SMART VISION , SGS THERMOCONTROL , SGS LIGHTUNING , (Marque figurative)


SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 1, rue du Maréchal Joffre - 60150 - THOUROTTE - France - SIREN 380160952


Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Vitrages pour véhicules terrestres, maritimes et aériens, pare-brise, lunettes arrière, vitrages latéraux, vitrages pour toits, custodes ; connecteurs et supports utilisés avec des vitrages pour véhicules terrestres, maritimes et aériens.

Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Verre pour vitrages automobiles.